Marque enregistrée - Marque en vigueur

STAIRWAY TO EVENTS
M. FAUTOUS Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société Malice concept en cours de formation

Numéro de dépôt :
4295631
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2026
STAIRWAY TO EVENTS de FAUTOUS Jean-Luc

Présentation de la marque STAIRWAY TO EVENTS

Déposée le 30 août 2016 par monsieur FAUTOUS Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STAIRWAY TO EVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur FAUTOUS Jean-Luc domicilié(e) 29 rue des Forces Françaises Libres - 40100 - DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUTOUS Jean-Luc domicilié(e) 29 RUE des Forces Françaises Libres - 40100 - DAX - France.

La marque STAIRWAY TO EVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAIRWAY TO EVENTS arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

FAUTOUS Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : Let's go to…


M. FAUTOUS Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société Malice concept en cours de formation - 29 rue des Forces Françaises Libres - 40100 - DAX - France


M. FAUTOUS Jean-Luc - 29 RUE des Forces Françaises Libres - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718286 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Logiciels (programmes enregistrés) relatifs à la promotion de spectacles et d'événements et à la vente de billets pour des spectacles ou des événements ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile et/ou tablette ; publications et publications multimédias sous forme électronique fournies en ligne à partir de bases de données, d'Internet (y compris sites Web) ou par des moyens de transmission sans fil ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, supports de données enregistrées relatives au spectacles ou aux événements ; enregistrements de données, y compris contenus audio et vidéo, images fixes et mobiles ainsi que textes ;

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires ; présentations de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus ; d'échantillons ; gestion des fichiers informatiques ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits d'habillement, articles et vêtements de sport et, billets (entrées de spectacles et musées), billet de voyage, d'articles de sport, de produits de l'imprimerie ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers ; regroupement pour le compte de tiers de places de spectacles, de places de théâtre, de places de cinéma (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ; ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; regroupement pour le compte de tiers de places de spectacles, de places de théâtre, de places de cinéma (à l'exception de leur transport), permettant à un spectateur d'apprécier ces manifestations et de choisir commodément dans des boutiques ou des bornes de retrait mises à disposition ; direction professionnelle des affaires artistiques ;

Collecte et diffusion d'informations relatives aux spectacles ou aux événements, réservations de places et ventes de billets pour des spectacles et des événements. Activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; enregistrements (filmage) sur bandes vidéo ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturel ou éducatif ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, réservation de places de spectacles.